Description
La procédure de discipline regroupe l’ensemble des règles et des étapes à suivre en cas d’incident nécessitant une intervention disciplinaire. Ce document détaille les processus liés aux suspensions, aux appels de ces suspensions, aux protêts, au code d’éthique, au rôle du comité de discipline et d’appel ainsi que le dépôt des plaintes.
Utilité
Ce guide est essentiel pour tous les membres des associations de la grande région de Québec — entraîneurs, officiels, parents et bénévoles — afin de comprendre les droits et responsabilités de chacun lors d’une situation disciplinaire. Il permet de savoir comment réagir correctement, que ce soit pour contester une décision, déposer une plainte ou simplement connaître les comportements attendus.
Exemples pratiques
- Un entraîneur souhaite contester une suspension : la section sur les appels lui explique la marche à suivre.
- Un parent dont l’enfant est suspendu veut savoir s’il peut faire appel : la procédure clarifie les étapes et délais.
- Un officiel reçoit une plainte : le processus décrit la façon de transmettre et traiter cette plainte.
Ressources utiles
Politique, règles et procédures en matière de protection de l’intégrité
Code de conduite de l’entraîneur
Code de conduite du joueur/athlète/participant
Code de conduite des officiels
Comité de discipline
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