Description
Baseball Région Québec et la Fédération s'engagent à offrir un environnement sécuritaire, équitable et respectueux. Le Code de conduite vise à prévenir toute forme d'abus, de harcèlement, de négligence ou de violence dans les activités sanctionnées.
Tous les membres, y compris les entraîneurs, officiels et administrateurs, doivent respecter les principes de respect et d'intégrité. Les comportements inappropriés, tels que l'agression physique ou le harcèlement, sont interdits.
Une procédure de traitement des plaintes est en place pour garantir un milieu sain et sécuritaire. Le non-respect du Code peut entraîner des sanctions, allant de l'avertissement à l'expulsion (voir ci-dessous la Politique, règles et procédures en matière de protection de l’intégrité)
Utilité
Le Code de conduite vise à assurer un environnement sécuritaire et respectueux pour toutes les personnes impliquées dans le milieu fédéré. Il permet de :
- Prévenir et sensibiliser aux enjeux liés à l’abus, au harcèlement, à la négligence et à la violence, en réaffirmant leur intolérance.
- Garantir un milieu sain en mettant en place des mesures favorisant le respect et l’intégrité physique, psychologique et sexuelle de chacun.
- Encourager la dénonciation de comportements inappropriés dès leur apparition.
- Établir un processus de gestion des plaintes clair et efficace, incluant des démarches informelles (médiation) et formelles (comité de protection de l’intégrité).
- Appliquer des sanctions administratives ou disciplinaires adaptées pour mettre fin aux situations problématiques.
- Offrir des ressources d’aide aux victimes et aux témoins.
- Soutenir le rôle d’un officier des plaintes indépendant, garant de l’impartialité du traitement des signalements.
Code d’éthique vs. Protocole d’engagement
Dans le cadre des activités de Baseball Québec, deux documents encadrent les comportements et responsabilités des membres : le Protocole d’engagement et le Code de conduite. Bien qu’ils soient liés, ils ont des objectifs distincts.
Code de conduite
Le Code de conduite établit les règles précises encadrant les comportements des membres. Il définit les obligations, interdictions et sanctions applicables en cas d’infraction. Contrairement au Protocole d’engagement, qui est une déclaration d’adhésion, le Code de conduite précise comment agir dans différentes situations et les conséquences en cas de non-respect.
Protocole d’engagement
Le Protocole d’engagement est un document officiel dans lequel une personne (ex. entraîneur, officiel, bénévole) s’engage formellement à respecter les règles, valeurs et principes de Baseball Québec. Il sert de contrat moral ou réglementaire confirmant l’adhésion aux exigences établies par l’organisation. Ce document peut être requis avant d’exercer certaines fonctions.
Ressources utiles
Politique, règles et procédures en matière de protection de l’intégrité
Code de conduite de l’entraîneur
Code de conduite du joueur/athlète/participant
Code de conduite des officiels
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